Le règlement intérieur
Le réglement intérieur ainsi que les annexes ont été modifiés lors de l'assemblée générale qui s'est déroulée le 18 octobre 2024.
Dernière modification le 05-12-2024 à 16:48:45
TÉLÉCHARGEMENTS
- Annexe 7 - Charte de confidentialité
- Annexe 6 - Fiche de poste des élus et nommés
- Règlement intérieur
- Annexe 1 - Code de déontologie
- Annexe 2 - Règlement Intérieur INMD
- Annexe 3 - Dossier postulant et PEP
- Annexe 4 - Norme de compétence
- Annexe 5 - Engagement sur l'honneur
- Annexe 8 - Charte d'engagement réciproque
- Annexe 9 - FCPO